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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES
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SOLUPRO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUPRO
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES), SAS

Numéro de dépôt :
4195286
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/07/2025
SOLUPRO de ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES

Présentation de la marque SOLUPRO

Déposée le 8 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLUPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES domicilié(e) 15 rue des Marais - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 811 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats SAJE, Laurence Vernay, Avocate domicilié(e) 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque SOLUPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUPRO arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : RENOVO , IMMERSTAR , HOLLYPOOL , SPOTTIE , Vipool , jet vag , KIDSGUARD , KIDSGUARD , NORMAPOOL , REDOXMATIC


ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES), SAS - 15 rue des Marais - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France - SIREN 484811575


Cabinet d'avocats SAJE, Laurence Vernay, Avocate - 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 6 octobre 2015 - Retrait partiel n°655485 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-06

– moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) électrique à propulsion d'air et d'eau.

– appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; appareils et installations de balnéothérapie.

Appareils de production de vapeur ; installations de distribution d'eau et installations sanitaires uniquement liées au fonctionnement de piscines, installations de balnéothérapie ; appareils et machines pour la purification de l'eau.